-
529.
Défense passive (Protection civile)
Matèries
Protection civile
-
530.
Défenses côtières
Matèries
Génie militaireFortifications
-
531.
Défenseurs des droits de l'homme
Matèries
Droits de l'homme
-
532.
Défi des accords sociaux
Matèries
Assemblées d'actionnaires
-
533.
Dégénérescence
Matèries
EugénismeHérédité humaine
-
534.
Délégation (droit civil)
Matèries
-
535.
Délégation des pouvoirs (droit canonique))
Matèries
Droit canonique
-
536.
Délégation des pouvoirs (Gestion)
Matèries
Droit administratifPouvoir exécutifPouvoir judiciairePovoir législatif
-
537.
Délégation législative
Matèries
Droit administratifLégislation
-
538.
Délégués à la protection des données
Matèries
-
539.
Délinquance juvénile
Matèries
CriminologieDélinquantsEnfants difficilesMineurs (droit pénal)Problèmes sociauxTroubles du comportement chez l'enfant
-
540.
Délinquants
Matèries
Crimes
-
541.
Délinquants sexuels
Matèries
Délinquants
-
542.
Délits contre la personne
Matèries
Droit pénal
-
543.
Délits contre la propriété
Matèries
Droit pénal
-
544.
Délits d'omission
Matèries
Droit pénal
-
545.
Délits militaires
Matèries
Droit militaireDroit pénal
-
546.
Délits politiques
Matèries
Crimes
-
547.
Délits religieux
Matèries
-
548.
Délits ruraux
Matèries
Crimes
-
549.
Demande reconventionnelle
Matèries
Extinction de l'obligationProcédure civile
-
550.
Demeure (retard)
Matèries
Procédure civile
-
551.
Démocratie
Matèries
Droit constitutionnelHistoire constitutionnelleIdées politiquesRégimes politiques
-
552.
Démocratie chrétienne
Matèries
Doctrine sociale de l'Église catholiqueIdées politiquesPolitique sociale
Date de dernière mise à jour: 17/11/2024