-
529.
Décapitation
Matèries
Peine de mort
-
530.
Décennie abominable, 1823-1833
Matèries
-
531.
Décentralisation administrative
Matèries
Science politique
-
532.
Déception (science militaire)
Matèries
-
533.
Déclaration au greffe
Matèries
Jugements déclaratoires
-
534.
Défaut (droit)
Matèries
Droit pénal
-
535.
Défection politique
Matèries
Pratiques politiques
-
536.
Défense (procédure pénale)
Matèries
Actions et défensesProcédure pénale
-
537.
Défense aérienne
Matèries
-
538.
Défense passive (Protection civile)
Matèries
Protection civile
-
539.
Défenses côtières
Matèries
Génie militaireFortifications
-
540.
Défenseurs des droits de l'homme
Matèries
Droits de l'homme
-
541.
Défi des accords sociaux
Matèries
Assemblées d'actionnaires
-
542.
Dégénérescence
Matèries
EugénismeHérédité humaine
-
543.
Délégation (droit civil)
Matèries
-
544.
Délégation des pouvoirs (droit canonique))
Matèries
Droit canonique
-
545.
Délégation des pouvoirs (Gestion)
Matèries
Droit administratifPouvoir exécutifPouvoir judiciairePovoir législatif
-
546.
Délégation législative
Matèries
Droit administratifLégislation
-
547.
Délégués à la protection des données
Matèries
-
548.
Délinquance juvénile
Matèries
CriminologieDélinquantsEnfants difficilesMineurs (droit pénal)Problèmes sociauxTroubles du comportement chez l'enfant
-
549.
Délinquants
Matèries
Crimes
-
550.
Délinquants sexuels
Matèries
Délinquants
-
551.
Délits contre la personne
Matèries
Droit pénal
-
552.
Délits contre la propriété
Matèries
Droit pénal
Date de dernière mise à jour: 04/05/2025